LISTE DES MESURES MISES EN PLACE POUR LA TENUE DU CONGRÈS
Date de mise à jour : 18 Février 2022
Préambule :
La sécurité des clients et des salariés pendant la crise de la Covid-19 est la priorité absolue du Gouvernement et de l’ensemble des acteurs de l’évènementiel professionnel.
Le protocole présente les règles permettant le fonctionnement des congrès, foires et salons de manière adaptée à la crise sanitaire.
Ce protocole s’impose à l’ensemble des intervenants : organisateurs, sites, prestataires, exposants et visiteurs.
Depuis le 16 février 2022, la vente de boisson et la consommation est de nouveau permise assise et debout. Les gestes barrières restent observés pour l’ensemble de ces activités.
Le présent protocole se concentre sur les mesures de protection des visiteurs et sur la bonne application des gestes barrières. Concernant la protection des travailleurs, il convient de se reporter au protocole national en entreprise (PNE) dont les dispositions seront strictement respectées afin de garantir leur sécurité. En particulier, le port du masque est obligatoire pour l’ensemble des salariés dans les conditions prévues par le PNE.
Passe vaccinal :
Depuis le 24 janvier 2022, le passe sanitaire est remplacé par le passe vaccinal pour toute personne âgée de 16 ans et plus dans les congrès, foires et salons. Les éléments concernant l’application du passe vaccinal sont disponibles sur le site du gouvernement : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/pass-vaccinal
Le passe vaccinal consiste en la présentation de l’une de ces trois preuves :
- certificat de vaccination (schéma vaccinal complet, dose de rappel comprise dans le délai imparti pour les personnes à partir de 18 ans et 1 mois qui y sont éligibles) ;
- certificat de rétablissement (le certificat de rétablissement de Covid-19 consiste en un test positif au Covid-19 de plus de 11 jours et de moins de 6 mois. Ces échéances (plus de 11 jours, moins de 6 mois) permettent d'attester qu'une personne a guéri de son infection au Covid19, donc qu'elle possède des anticorps contre le virus); 1 er février 2022
- certificat de contre-indication à la vaccination. Une dérogation permettant d’utiliser un certificat de test négatif de moins de 24h dans le cadre du passe vaccinal est possible jusqu’au 15 février1 pour les personnes ayant reçu leur première dose de vaccin depuis moins d’un mois, dans l’attente de leur deuxième dose.
Le contrôle du passe vaccinal constitue une obligation dans tous les lieux, établissements, services ou évènements où sont exercées les activités listées par la loi.
Règles d’hygiène et port du masque :
Les visiteurs devront obligatoirement porter dès l’âge de 6 ans un masque, qui doit couvrir le nez, la bouche, et le menton en continu. Le masque doit être un masque grand public filtration supérieure à 90% ou chirurgical, et en parfaite intégrité.
Du gel hydro-alcoolique seront mis à disposition du public à l’entrée et à la sortie du site, des halls d’exposition, y compris en extérieur, et également aux toilettes.
Ils seront positionnés afin de s’assurer qu’ils sont effectivement utilisés par les usagers.
Les organisateurs seront responsables des règles d’hygiène et s’assureront de l’hygiène des produits distribués dans les zones communes. Les exposants seront responsables de leur stand.
Il est fortement recommandé de dématérialiser les catalogues, flyers et autres.
Les éventuels objets manipulés seront désinfectés après chaque utilisation.
Gestion des flux :
L'organisation du flux du public à l’extérieur et à l’intérieur de établissement permettra de limiter au maximum les croisements et interactions sociales.
L’installation des stands, la configuration des allées permettra de respecter les mesures de distanciation sociale et les gestes barrières.
L’organisateur précisera par tous moyens (site web…) les informations de fréquentation, d’historique d’affluence, avant et pendant l’événement.
Lorsque cela est possible, un sens de circulation sera mis en place, une entrée distincte de la sortie sera organisée. Ce sens de circulation peut faire l’objet d’un plan de circulation élaboré par
l’organisateur de l’événement.
Affichages :
Affichage obligatoire à l’entrée du site :
- A titre obligatoire, le rappel des consignes sanitaires.
Affichage recommandé à l’entrée du site :
- L’invitation à télécharger l’application « Tous anti-covid » et à l’activer.
Référent « Covid-19 » :
L’organisateur du congrès désignera un référent « COVID-19 » en charge de la mise en œuvre du protocole sanitaire pour l’évènement dont il a la charge. Ce référent sera l’interlocuteur privilégié en cas de contrôle ou d’investigation sanitaire par l’autorité sanitaire.
Chaque exposant et prestataire doit également désigner, pour l’activité qui le concerne, un référent Covid-19.
Conditions de ventilation et de nettoyage des locaux :
La maitrise de l’aération/ventilation est la mesure principale de réduction du risque de transmission par aérosolisation en milieu clos avec le port du masque. Elle est donc d’autant plus importante lorsque le respect d’autres mesures barrières n’est pas ou peu possible (port du masque, distanciation sociale…). Rappel des règles en la matière, en particulier :
- Aération des locaux par une ventilation naturelle ou mécanique en état de marche (portes et/ou fenêtres ouvertes autant que possible, idéalement en permanence si les conditions le permettent et au minimum 10 minutes toutes les heures). Lorsque cela est possible, privilégier une ventilation de la pièce par deux points distincts (porte et fenêtre par exemple) ;
- Favoriser la mesure du dioxyde de carbone (gaz carbonique – CO2) dans l’air (indice ICONE de confinement) : une mesure de CO2 supérieure à un seuil de 800 ppm doit conduire à agir en termes d’aération/renouvellement d’air et/ou de réduction du nombre de personnes admises dans la pièce. Au-delà de 1000 ppm, l’évacuation du local doit être proposée le temps d’une aération suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inférieurs à 800 ppm. La mesure du CO2 dans l’air doit être effectuée à des endroits significatifs de la fréquentation et à des périodes de réelle fréquentation chargée ;
- Vérification de l’absence d’obstacles au bon fonctionnement de la diffusion de l’air dans les locaux ;
- Nettoyage des locaux et des surfaces avec des produits détergents-désinfectants respectant la norme virucide ;
- Ne pas avoir recours à des appareils utilisant des traitements physico-chimiques de l’air (catalyse, photocatalyse, désinfection par UV, plasma, ozonation) ;
- Procéder à la désinfection après usage des équipements partagés (claviers, audioguides, casques audio et autre dispositif de ce type) ;
- Désinfection des surfaces et points de contact fréquemment touchés par les spectateurs et les salariés : poignées de porte, rampes d’escalier, boutons d’ascenseur, robinets d’eau des toilettes et sanitaires, zones de paiement, banque d’accueil, interrupteurs etc. ;
- Déclinaison d’un plan de service de nettoyage périodique avec suivi, assurant le nettoyage désinfectant systématique de toutes les surfaces des mobiliers, matériels et ustensiles sujets aux contacts corporels et susceptibles de pouvoir être contaminés.
En cas de questions, le secrétariat du congrès se tient à votre disposition pour y répondre : info@sdphn.com
Un numéro vert répond à vos questions sur le Coronavirus COVID-19 en permanence, 24h/24 et 7j/7 : 0 800 130 000. Le point sur la situation en temps réel sur www.gouvernement.fr/info-coronavirus